Sommaire

Page  2 > Introduction.

Page  3 > Remarque préalable.

Page  4 > Historique succinct des plaques directionnelles.

Page  7 > Les plaques d'identité communale de la Drôme.

Page 16 > Ma démarche

Page 17 > Mes motivations et remerciements

Page 18 > Annexes

Crédit photos

Tous les clichés qui illustrent ce texte sont miens, sauf : les deux de la Sarthe page 10, celui de Salers page 11, les deux de la page 12, celui de la page 13 et celui des plaques sur poteau de la page 14.

Introduction.

On désigne par "plaque de cocher" ces plaques directionnelles en fonte, placées à environ 3 mètres du sol sur des bâtiments publics ou privés, aux entrées et sorties des agglomérations. Ces plaques étaient également présentes aux carrefours sur des poteaux métalliques ou des pyramidions en pierre.

Leur nom et leur position élevée viennent du fait qu’elles devaient être facilement visibles et lisibles par les cochers. Il est encore possible d’en voir dans des nombreux villages de France, malheureusement beaucoup ont disparu, mais celles qui restent font assez souvent l’objet de restaurations réussies.

A l’époque de leur mise en place (la seconde moitié du 19éme siècle) elles étaient appelées simplement Tableaux et Poteaux Indicateurs. L’appellation "plaques de cocher" est très récente, elle vient essentiellement des blogs et forums divers et variés, qui existent sur internet et qui sont issus de la communauté des passionnés de panneaux de signalisation anciens et modernes. Je l’ai adoptée d’emblée, trouvant que cela correspondait tout à fait à l’objet et en évoquait clairement l’usage.

Remarque préalable

            Il faut faire une distinction entre deux types de plaques de cocher :

Les plaques directionnelles qui existent partout en France. On peut y lire, dans l’ordre, le nom et la classification du chemin, ainsi que le nom de la commune où elles sont placées, ensuite figurent les noms des villages que le voyageur rencontrera en poursuivant ce chemin. A l’aide de flèches on indique les directions et les distances précises.

Les plaques d’identité communale, qui sont propres à la Drôme, et presque uniques en France, sur lesquelles figurent, dans l’ordre : le département, la commune, le chef-lieu de canton, le chef-lieu d’arrondissement (sous-préfecture) et le chef-lieu du département (préfecture) ; avec les distances qui séparent la commune de ces trois chefs-lieux, mais sans indication de direction. Monsieur Jean-Noël COURIOL, qui s’y est intéressé dans les années 2000, qui les a nommées plaques d’identité communale, et j’ai adopté aussi cette appellation.

Historique succinct des plaques directionnelles

Sans remonter aux bornes milliaires romaines, la première mention de panneaux indicateurs que j’ai rencontrée dans mes recherches, date de Louis XIV : c’est une ordonnance (annexe 1) sur les eaux et forêts d’août 1669 où Sa Majesté ordonne, entre autres :

" ART.6. — Ordonnons que, dans les angles ou coins des places croisées, triviaires et biviaires qui se rencontrent es grandes routes et chemins royaux des forêts, nos officiers des maîtrises feront incessamment planter des croix, poteaux ou pyramides à nos frais, es bois qui nous appartiennent, et pour les autres, aux frais des villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun conduit, sans qu'il soit permis à aucunes personnes de rompre, emporter, lacérer ou biffer telles croix, poteaux, inscriptions et marques, à peine de trois cents livres d'amende et de punition exemplaire. "

(Les tagueurs de l’époque n’avaient qu’à bien se tenir, ils encouraient des « punitions exemplaires » !…)

Au 19éme siècle, qui est la période qui nous intéresse ; la première demande ministérielle concernant ces plaques est, à ma connaissance, la circulaire (annexe 2) du 5 novembre 1833 que le directeur général des ponts et chaussées et des mines fait parvenir aux Préfets. Elle commence ainsi : " Monsieur le préfet, depuis longtemps on éprouve le besoin de rencontrer sur les routes des poteaux indicateurs qui en signalent les directions. Des pareils poteaux ne pourraient être en effet que fort utiles…". Mais aucune plaque ne voit le jour à ce moment là, il s’agit simplement de demander l’avis et les propositions des différents ingénieurs en chef des ponts et chaussées départementaux, sur ce sujet.

Ensuite, le même directeur général, écrit à nouveaux aux Préfets, (annexe 3) le 15 avril 1835, pour en rappeler certains à l’ordre et, ayant fait la synthèse des propositions reçues, il donne des instructions pour les emplacements à retenir et suggère différents matériaux " On construira les poteaux soit en fonte, soit en pierre soit en charpente… " . Il indique aussi que " Les lettres seront écrites en blanc, sur un fond bleu de ciel foncé. ". Cependant, il laisse à chaque département toute liberté quant aux choix des matériaux ainsi qu'aux formes des panneaux.

Je manque d'éléments pour pouvoir dire si beaucoup de ces poteaux indicateurs ont étés mis en place, les comptes-rendus des délibérations des conseils généraux sont pratiquement inexistants, ou inaccessibles, à la BNF.

S'il y en a eu c'est sur les routes principales seulement et, pour des raisons budgétaires, souvent fabriqués en bois. La dépense était assumée par l'État.

En août 1836, le préfet de la Drôme a demandé un projet chiffré pour établir des « pilastres et des tableaux indicateurs » dans l’arrondissement de Montélimar. Rien ne dit s’ils ont étés posés ou pas.

Il faudra relancer la machine administrative par une circulaire (annexe 4) du Ministre, Secrétaire d’État de l’intérieur, datée du 19 aout 1859, qui dit, entre-autres, " Mais sur les chemins vicinaux il n’existe rien de semblable et ceux qui les parcourent se trouvent sans moyen de direction. Cette lacune est d’autant plus regrettable, qu’elle laisse la France en arrière des améliorations déjà réalisées à ce sujet dans d’autres pays " Puis il insiste fortement sur la mise en œuvre des circulaires de 1833 et 1835, en précisant que Sa Majesté a un " regard attentif " sur cette entreprise.

Les choses commencent à bouger à partir de cette circulaire, certains départements s’équiperont en quelques années, d’autres mettront 30 ans et plus pour le faire… à petites doses annuelles.

Ci-dessous la copie d'un extrait des délibérations de 1901 du Conseil Général de l'Ardèche, où on peut voir que ça va bien au-delà des 30 ans

Il faut se remettre dans le contexte de l’époque, où tout était à faire… Les routes, le Chemin-de-Fer, certaines voies navigables, les écoles, les hôpitaux, les ports, le télégraphe, la sidérurgie (Le Creusot), la chimie (St Gobain), les grandes villes (Baron Haussmann), le Canal de Suez… et la guerre : (Solferino, Sac du Palais d’Eté, expédition au Mexique). On peut ajouter l’achèvement de la conquête de l’Algérie et sa colonisation (9OO km de chemin-de-fer en quelques décennies.

Tout cela demandait beaucoup d’argent et les panneaux indicateurs n’étaient pas considérés comme prioritaires, malgré l’insistance de Napoléon III.

Les routes secondaires n’étaient pas empierrées et leur tracé était assez souvent soumis à modification et à changement de classement. Les agents voyer principaux de nombreux départements soutenaient, à juste titre, qu’il fallait au préalable terminer l’aménagement des routes, ainsi que leur classement, avant de songer aux panneaux. La dépense était partagée par moitié entre le département et les communes concernées.

Il n'existe presque pas de littérature sur le sujet ; à ma connaissance, il n'y a, que deux auteurs qui ont écrit quelque chose dans ce domaine :

1) Madame Marina Duhamel-Herz qui a publié un article dans la revue Route Nostalgie N°12 et qui en parle aussi dans un livre paru en 1998 chez AMC Éditions.

2) Monsieur Jean-Noël Couriol, qui a publié un article dans la revue Études Drômoises N° 10 de juin 2002.

3) Et, de ce même auteur, « Histoire du vignoble et des vins Drômois », qu’il a illustrée (avec André Fiore) à l’aide des plaques d’identité communale, pour chaque village du vignoble de l’Appellation.

Il n’a m’a pas été facile de dater les plaques. Cependant à force de persévérance, tout au moins pour ce qui est de la Drôme, j’y suis parvenu :

1) Pour la Drôme : où j’ai retrouvé, aux Archives Départementales, le décompte de liquidation (annexe 8) du Sieur Colombet Auguste, entrepreneur à Chabeuil, qui indique qu’il a mis en place, sur les chemins vicinaux ordinaires, entre 1861 et 1865, un ensemble total de 1 274 plaques directionnelles sur murs ou poteaux, pour un coût de 13 162 francs. Il s’est adressé, pour ce qui est de la fourniture des plaques, (de cocher, pas les communales) aux établissements BOUILLIANT et Cie de Paris - 62, rue de Ménilmontant (Annexe 5).

2) Pour la Sarthe : où j’ai retrouvé, à la Bibliothèque Nationale, dans un compte-rendu des délibérations du Conseil Général, la mention explicite des 2 031 plaques et poteaux posés ou à poser entre 1891 et 1893, pour un montant de 33 579 francs.

3) Dans l'Yonne (BNF) il y avait un total de 676 plaques en 1869

4) La Meurthe-et-Moselle (BNF) a posé 1 163 plaques en 1870/71

                  Le département de la Drôme semble être dans les plus précoces, en ce qui concerne l’application des circulaires traitant de ce sujet.

Au début de la guerre de 1870, dans beaucoup de départements du quart nord-est de la France, l’armée à fait démonter toutes ces plaques afin de ne pas favoriser la progression de l’ennemi. Cela a occasionné des pertes et des vols et il a fallu parfois tout recommencer.

J’ai, d'autre-part, connaissance de plaques posées après 1931 (notamment dans mon village) et il se peut qu'il y en ait eu encore après, mais c'est ponctuel et épisodique, car il ne s'agit plus, à ce moment-là, d'équiper l'ensemble des chemins.

En ce qui concerne la fabrication de ces plaques, qui étaient donc très peu demandées avant la seconde moitié du 19éme siècle, un certain nombre de fabricants (fondeurs de fonte, de fer ou de zinc) se sont développés et ont inondé les préfectures d'offres de services, avec des pages-catalogues illustrés et tarifs à l'appui.

J'en ai retrouvé mention dans plusieurs comptes-rendus de délibérations des conseils généraux, mais j'ai aussi retrouvé des originaux dans les archives des Ponts et Chaussées de la Drôme. (Annexe 6 et 7)

Un ami Ardennais, a eu l’occasion dernièrement de parler avec un vieux fondeur qui avait refondu un stock de vieilles plaques de cocher. Il lui a indiqué qu’elles étaient faites avec de la fonte très riche en phosphore, ce qui améliore la fluidité et donc la « coulabilité ». Les moules étaient faits avec du sable très fin, pour obtenir le meilleur état de surface possible.

Les plaques d'identité communale de le Drôme

On se souvient de la circulaire (annexe 4) du Ministre, Secrétaire d’État de l’intérieur, datée du 19 aout 1859, qui disait aussi, entre autres : " Pendant la campagne d’Italie, l’Empereur a remarqué qu’il n’était point de localité, quelque petite qu’elle pût être, qui ne fût pourvue d’une inscription indiquant le nom de cette localité et la distance qui la sépare des centres administratifs analogues à nos chefs-lieu de département, d’arrondissement, de cantons et de communes". Il demandait que ce dispositif " fût partout généralisé "…

A ma connaissance, le département de la Drôme est le seul (avec la Sarthe) à avoir donné suite à cette demande.

Le préfet de la Drôme, dans son rapport annuel (cf. photo ci-après) cite la circulaire de 1859 et dit son intention d’y répondre favorablement. On l’a vu avec les 1 274 plaques directionnelles de 1861. Mais il va plus loin puisqu’il fait poser dans chaque commune, "au-dessus de la porte de chaque mairie ", une plaque d’une forme très originale (unique en France) comportant tous les renseignements cités dans l’instruction impériale.

En ce qui concerne la datation de ces plaques (elles ne sont pas comprises dans les 1274) la seule certitude que j’ai acquise assez vite, (en 2011) c’est qu’elles étaient postérieures à 1861 et antérieures à 1887.

Pourquoi cette certitude ?

Le préfet en envisage la mise en place en 1861 dans son discours du 26 août (cf. photo ci-après) donc elles ne peuvent pas être antérieures.

Pour l'autre date, je me base sur la plaque de Montbrun-les-Bains, commune qui a pris ce nom le 30 juin 1887. Or, seul le nom de Montbrun y figure, ce qui prouve que la plaque est antérieure à 1887. (cf. photo ci-après).

Une autre preuve qui viendrait confirmer cette deuxième date, se trouve sur les plaques de Beauvallon. Cette commune s'appelait La Vache avant le 12 décembre 1890, elle a pris à cette date le nom de Beauvallon et a fait apposer une surcharge sur les plaques de cocher du village (qui existaient donc) pour occulter l'ancien nom.

A trois ans près, la datation précédente est confirmée.

Entretemps, mes recherches aux Archives Départementales de Valence ont été couronnées de succès en aout 2012 : Dans les « pièces justificatives des dépenses départementales » Série N cote 3N 232. J’ai feuilleté des centaines de « certificats de paiement » et j’ai enfin trouvé ceux correspondant aux « plaques communales ». (Annexe 7)

La souscription des Sieurs Longueville et Cie, Marchands de Fers à Valence, date de 3 avril 1861, et a été acceptée par le préfet le 22 avril de la même année. Elle portait sur un montant de 4 593.30 F, soit 366 plaques à 12.55 F chacune.

Le travail a été fait très vite : Fin 1862, 349 plaques avaient été facturées. Dans le département, il y avait 369 communes en tout. Chaque commune qui en a été équipée, a remboursé sa plaque au département.

Je n’ai pas encore trouvé qui a été le fondeur de ces plaques. Je suis presque sûr que Longueville n’a fait que les poser, malgré que le « certificat de paiement » mentionne « Confection de plaques communales ».

L'étude de ces plaques me conduit à avoir connaissance de petites parcelles de l'histoire du département : En effet, jamais je n'aurais su ce détail sur le nom de Beauvallon, sans l'intérêt que je porte à ces vestiges du patrimoine local.

Il en est de même avec Leyne, qui est un des trois villages qui se sont rassemblés pour donner naissance à La Coucourde en 1898. C'est en voyant la plaque ci-dessous, qui se trouve à La Coucourde, que je me suis intéressé à Leyne.

Il en est de même pour mon "instruction civique" : Sur la plaque de Manas, ci-dessous, on voit que Montélimar est désignée comme Sous-préfecture, or cette ville n'en est pas une…

C'est en cherchant à résoudre cette anomalie, que j'ai appris qu'entre 1800 et 1926 elle l'a bien été ; cela correspond bien avec la période de mise en place de ces plaques, et donc "l'erreur est juste".

Dans le même ordre d'idées, sur la plaque de Roynac ci-dessous, on lit que le chef-lieu de canton est Crest-Sud. Or ce village est dans le canton de Marsanne… Oui… mais "seulement" depuis 1947, "l'erreur est juste" aussi.

J'ouvre ici une parenthèse : au début de ce chapitre j'ai cité la Sarthe comme ayant satisfait aussi à la demande de Sa Majesté l'Empereur, formulée dans la circulaire du 19 aout 1859.

Dans ce département on a combiné deux fonctions sur la même plaque de cocher : identité communale et interdiction de la mendicité, comme il est possible de le voir sur les deux exemples suivants.

Dans la Drôme, à ce jour, je n'ai rencontré qu'une plaque d'interdiction de la mendicité. La voici ci dessous :

Comme on peut le voir ci-dessus, les plaques pouvaient avoir d'autres fonctions que celle d'indiquer le chemin des voyageurs. En voici encore un exemple ci dessous où figurent, en plus des indications classiques, l'altitude, l'annonce d'une route en pente avec sa longueur et le pourcentage de déclivité et l'annonce de trois virages dangereux.

Et puisque j'évoque des variantes, voici encore deux photos montrant les modes de fixation des plaques : sur pyramidion et sur poteau.

Dans le domaine des variantes, on peut mettre en avant les deux suivantes qui constituent vraisemblablement des exemplaires uniques.

Plaque de douane en bois restaurée récemment, copiée sur le web.

Le « concervée » est dans la photo originale.

Et ces plaques sur poteau métallique avec, en plus, un dispositif pour suspendre… un réverbère !

Enfin, il me faut citer le cas unique et exemplaire de Beaumont-lès-Valence, qui a fait réaliser, en 1976 dans tout le centre ville, des plaques de rue sur le modèle des plaques d'identité communale. Cependant, et c'est regrettable, la plaque originale (elle avait 105 ans) qui a servi de modèle au fondeur, pour réaliser le nouveau moule, a disparu…

Ma démarche

Membre de l’association « Archives et Patrimoine » de PUY-SAINT-MARTIN (Drôme), j’ai été chargé de restaurer, en juin 2011, les six plaques de cocher du village.

Immédiatement l’idée m‘est venue de procéder à un recensement photographique, aussi exhaustif que possible, de toutes les plaques de cocher du département de la Drôme, d'autant que nous avions un type de plaque unique en France et qu'elles avaient une fâcheuse tendance à disparaître régulièrement.

C’est une façon de procéder à leur conservation… A titre d’exemple, je signale que grâce à l’action de restauration de notre association, nous avons retrouvé 12 plaques (dont 4 dans notre village) qui étaient chez l’habitant et qui n'auraient peut-être jamais réapparu. Certaines d'entre elles ont déjà étés remises à leur place initiale.

Je consulte le fonds des Archives Départementales de la Drôme ainsi que les documents de la Bibliothèque Nationale de France (par internet) à la recherche d'informations sur le sujet.

Je dois préciser que c'est l'article que Monsieur Jean-Noêl Couriol, a publié dans Études Drômoises N° 10 de juin 2002, qui a été le point de départ de mes recherches au niveau des Archives Départementales.

Une copie de cet article m'a été donnée par une responsable des Archives, et grâce aux dates qui y figurent j'ai réussi à cerner la période qui devait faire l'objet de mes fouilles.

J'ai acquis petit à petit le "mode d'emploi" de cette honorable maison et j'en suis devenu un "client" assidu et appliqué.

A ce jour (cf. bas de page), j’ai daté les plaques de cocher (au moins pour les 1024 que je cite ci dessus) et j’en ai identifié le poseur, ainsi que leur fabricant.

Concernant les plaques d’identité communale : j’ai identifié le poseur et  la date de pose, mais pas encore le fondeur d'une façon formelle.

Mes motivations

Cette quête me procure des satisfactions de tous ordres :

En premier lieu, je pense faire œuvre utile pour la mémoire et la conservation du petit patrimoine drômois, je crois être le premier à tenter cela, à cette échelle, à propos de ces plaques.

Ensuite cela me permet de découvrir tous les villages du département, et je puis garantir que j'en ai vu de très jolis et originaux.

Je fais des rencontres intéressantes, instructives et parfois cocasses.

Je fais aussi "marcher le commerce"… surtout celui des marchands de carburant.

Et enfin, cela me "sort de chez moi" et de cela j'en ai bien besoin, étant veuf depuis peu de temps.

A ce jour (cf. bas de page) j'ai visité 214 villes ou villages et j'ai engrangé 352 photos de plaques, dont 157 plaques d'identité communale.

J'ai ouvert un site internet où sont disposées, par ordre alphabétique, toutes les photos des plaques que j'ai collectées au fur et à mesure de mes déplacements. Y figurent aussi les photos que des correspondants et des amis, ont l'amabilité de m'envoyer.

L'adresse E-mail de ce site est : http://plaques.de.cochers.pagesperso-orange.fr

Remerciements

Je termine en remerciant les collègues de l'association Archives et Patrimoine et en particulier G. Vincent, son président, qui m'a mis le pied à l'étrier sur ce qui est devenu mon dada.

Je remercie aussi les quelques correspondants spontanés, qui me font parvenir des photos de plaques.

Enfin je remercie tout particulièrement Messieurs J-N COURIOL, R. SERRE et A. FIORE, ainsi que Madame M. DUHAMEL-HERZ, pour l'aimable attention qu'ils ont portée à mon projet, et pour leurs encouragements.

Fait à Puy-Saint-Martin, aux dépens de l'auteur, pour ses amis.

Annexes

Les documents qui suivent proviennent soit de la Bibliothèque Nationale de France, via Gallica par internet ; soit de mes recherches aux Archives Départementales de la Drôme. Les textes sont des importations en mode texte à partir de documents scannés, je les ai laissés "dans leur jus".

Annexe N° 1

ANNÉE 1669

Ordonnance sur les eaux et forêts [Extraits).

Août1669.

Louis, etc.

TITRE XXVII. De la police et conservation des forêts, eaux et rivières.

—

ART. 40. — Ne seront tirés terres, sables et autres matériaux à six toises

près des rivières navigables, à peine de cent livres d'amende.

ART.41. —Déclarons la propriété de tous les fleuves et rivières portant

bateaux de leur fond, sans artifices et ouvrages de mains, dans notre royaume

et terres de notre obéissance, faire partie du domaine de notre couronne,

nonobstant tous titres et possessions contraires; sauf les droits de pêche, moulins,

bacs et autres usages que les particuliers peuvent y avoir par titres et

possessions valables, auxquels ils seront maintenus.

ART.42. — Nul, soit propriétaire ou engagiste, ne pourra faire moulins,

bâtardeaux, écluses, gords, pertuis, murs, plant d'arbres, amas de pierres, de

terres et de fascines, ni autres édifices ou empêchements nuisibles au cours de

l'eau dans les fleuves et rivières navigables et flottables, ni même y jeter

aucunes ordures, immondices, ou les amasser sur les quais et rivages, à peine

d'amende arbitraire. Enjoignons à toutes personnes de les ôter dans trois mois

du jour de la publication des présentes : et si aucuns se trouvent subsister

après ce temps, voulons qu'ils soient incessamment ôtés et levés à la diligence

de nos procureurs des maîtrises, aux frais et dépens de ceux qui les auront

faits ou causés, sous peine de cinq cents livres d'amende, tant contre les particuliers

que contre le juge et notre procureur qui auront négligé de le faire,

et de répondre en leurs privés noms des dommages et intérêts.

ART.43. — Ceux qui ont fait bâtir des moulins, écluses, vannes, gords, et

autres édifices dans l'étendue des fleuves et rivières navigables et flottables

sans en avoir obtenu la permission de nous ou de nos prédécesseurs seront

tenus de les démolir, sinon le seront à leurs frais et dépens.

ART.44. — Défendons à toutes personnes de détourner l'eau des rivières

navigables et flottables, ou d'en affaiblir et altérer le cours par tranchées

fossés et canaux, à peine contre les contrevenants d'être punis comme usurpateurs,

et les choses réparées à leurs dépens.

ART.45. — Réglons et fixons le chômage de chacun moulin qui se trouvera

établi sur les rivières navigables et flottables, avec droits, titres et concessions,

à quarante sous pour le temps de vingt-quatre heures, qui seront payés aux

propriétaires des moulins, ou leurs fermiers et meuniers, par ceux qui causeront

le chômage pour leur navigation et flottage, faisant très expresses défenses

à toutes personnes d'en exiger davantage ni de retarder en aucune manière la

navigation et le flottage, à peine de mille livres d'amende, outre les dommages

et intérêts, frais et dépens, qui seront réglés par nos officiers des maîtrises,

sans qu'il puisse y être apporté aucune modération.

. TITRE XXVIII. Des routes et chemins royaux es forêts et marchepieds des

rivières. — ARTICLE PREMIER—. En toutes les forêts de passages où il y a et

doit avoir grand chemin royal servant aux coches, carrosses, messagers et

rouliers de ville à autres, les grandes routes auront au moins soixante et douze

pieds de largeur : et où elles se trouveraient en avoir davantage, elles seront

conservées en leur entier.

ART.3. — Ordonnons que, dans' six mois du jour de la publication des présentes,

tous bois, épines et broussailles- qui se trouveront dans l'espace de

soixante pieds es grands chemins servant au passage des coches et carrosses

publics, tant de nos forêts que de celles des ecclésiastiques, communautés,

seigneurs et particuliers, seront essartés et coupés, en sorte que le chemin soit

libre et plus sûr; le tout à nos frais, es forêts de notre domaine, et aux frais

des ecclésiastiques, communautés et particuliers, dans les bois de leur dépendance.

ART. 4. — Voulons que les six mois passés, Ceux qui se trouveront en

demeure soient mulctés d'amende arbitraire et contraints par saisie de leurs

biens au payement tant du prix des ouvrages nécessaires pour l'essartement,

dont l'adjudication sera faite au moins disant, au siège de la maîtrise, que

des frais et dépens faits après les six mois, qui seront taxés par les grands maîtres.

ART.6. — Ordonnons que, dans les angles ou coins des places croisées, triviaires

et biviaires qui se rencontrent es grandes routes et chemins royaux des

forêts, nos officiers des maîtrises feront incessamment planter des croix,

poteaux ou pyramides à nos frais, es bois qui nous appartiennent, et pour les

autres, aux frais des villes plus voisines et intéressées, avec inscriptions et

marques apparentes du lieu où chacun conduit, sans qu'il soit permis à aucunes

personnes de rompre, emporter, lacérer ou biffer telles croix, poteaux,

inscriptions et marques, à peine de trois cents livres d'amende et de punition

exemplaire.

ART.7. — Les propriétaires des héritages aboutissants aux rivières navigables,

laisseront le long des bords vingt-quatre pieds au moins (7m,80) de

place en largeur pour chemin royal et trait des chevaux, sans qu'ils puissent

planter arbres ni tenir clôture ou haie plus près de trente pieds (9m,75)du

côté que les bateaux se tirent, et dix pieds (3m,25)de l'autre bord : à peine de

cinq cents livres d'amende, confiscation des arbres, et d'être les contrevenants

contraints à réparer et remettre les chemins en état à leurs frais.

Annexe N° 2

Circulaire du directeur général des ponts et chaussées et des mines  aux préfets. 

5 novembre 1833. 

Placement de poteaux indicateurs sur les routes. 

Monsieur le préfet, depuis longtemps on éprouve le besoin de rencontrer 
sur les routes des poteaux indicateurs qui en signalent les directions. 

De pareils poteaux ne pourraient être en effet que fort utiles, soit à l'entrée 
des villes, bourgs ou villages, soit aux points où ces routes viennent s'em- 
brancher, surtout lorsque les points d'embranchement sont éloignés de toute 
habitation. 

L'administration, dont les efforts doivent tendre sans cesse vers tout ce 
qui peut améliorer et perfectionner le système de nos communications, ne 
peut pas négliger une mesure qui n'exigera que peu de frais et qui réalisera 
des avantages incontestables. 

Je vous prie en conséquence, monsieur le préfet, de vouloir bien inviter 
M. l'ingénieur en chef à vous adresser un rapport dans lequel il présentera 
ses propositions, tant sur le mode de construction et sur la dépense des po- 
teaux dont il s'agit que sur le choix de leur emplacement. 

Je vous serai obligé de me transmettre ce rapport avec vos observations et 
votre avis. 

Veuillez, monsieur le préfet, m'accuser réception de la présente circulaire, 
dont j'adresse une ampliation à M. l'ingénieur en chef.

Annexe N° 3

Circulaire du directeur général des ponts et chaussées et des mines aux préfets

15 avril 1835.

Routes et ponts. — Poteaux indicateurs des routes. 

Monsieur le préfet, par une circulaire en date du 5 novembre 1833, j'ai 
appelé votre attention sur les avantages qu'offriraient des poteaux indicateurs 
qui, placés particulièrement aux points d'embranchement éloignés de toute 
habitation, signaleraient aux voyageurs la direction des routes. 

Je vous ai prié de vouloir bien inviter M. l'ingénieur en chef à vous adresser 
un rapport, dans lequel il présenterait ses propositions, tant sur le mode de 
construction et sur la dépense des poteaux dont il s'agit, que sur le choix de 
leur emplacement.

Dans tous les départements on n'a pas satisfait aux demandes qui faisaient 
l'objet de la circulaire précitée; néanmoins, les documents qui me sont par- 
•venus m'ont paru suffisants pour éclairer la question, et j'ai chargé une com- 
mission composée d'inspecteurs divisionnaires des ponts et chaussées, de 
rechercher parmi les systèmes de poteaux indicateurs produits par les ingé- 
nieurs quel était celui qui pouvait servir de modèle à cet égard. 

Le travail de cette commission a été soumis à l'examen du conseil général 
des ponts et chaussées et, à la suite de cet examen, j'ai adopté les dispositions 
suivantes : 

1° Des poteaux indicateurs seront placés aux intersections des routes 
royales, soit entre elles, soit avec les routes départementales, lorsque les 
points d'intersection sont en dehors des lieux habités; 

Des tableaux indicateurs seront placés sur les murs des maisons, à l'entrée 
et à la sortie des villes, bourgs et villages ; 

2° Ces poteaux et tableaux indicateurs seront établis et entretenus sur les 
fonds destinés à l'entretien des routes royales ; 

3° On construira les poteaux, soit en fonte, soit en pierre, soit en char- 
pente, suivant les circonstances locales, mais toujours en cherchant à conci- 
lier l'économie avec les considérations relatives à la durée et aux frais ulté- 
rieurs de l'entretien ; 

Le dessin ci-annexé, adopté par le conseil général des ponts et chaussées, 
indique des formes que je ne rends pas obligatoires, mais qui pourront servir 
d'exemple, suivant le système que l'on croira devoir adopter; 

4° Les tableaux seront peints immédiatement sur les murs ou sur un enduit 
de mortier fin et entouré d'un cadre de même matière; 

5° Les lettres seront écrites en blanc, sur un fond bleu de ciel foncé. 

Il sera utile d'étendre les mesures précédentes aux routes départementales ; 
je vous prie de ne pas oublier d'appeler sur cette question l'attention du con- 
seil général de votre département à l'époque de sa prochaine session. 

Veuillez, monsieur le préfet, vous concerter avec M. l'ingénieur en chef 
pour assurer le plus promptement possible l'exécution de ces diverses dispo- 
sitions. 

Je vous serai obligé de m'accuser réception de la présente circulaire, dont 
j'adresse une ampliation à M. l'ingénieur en chef.

Annexe N° 4

Circulaire du ministre de l’intérieur, du 19 août 1859

ANNEXE 5

Feuille-Catalogue des Ets Bouilliant & Cie à Paris

ANNEXE 6

Feuille-Catalogue des Ets J. B. COL & GIRARD à Paris

ANNEXE 7

Certificat de paiement des Sieurs Longueville et Cie, Marchands de fers à Valence

ANNEXE 8

Page de garde du décompte (1 247) du Sieur Colombet, établi le 18 septembre 1865